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Introduction au Code du Commerce napoléonien et Droit des affaires


Le XVIIIème a été le siècle de la croissance en France comme dans toute l’Europe.

On enregistre : – une forte croissance démographique : entre 1700 et 1800, la population européenne serait passée de 92 à 145 millions d’habitants, soit 58% de croissance. Cet accroissement démographique est important en Suède, Angleterre, Russie, un peu moins en Italie, et plus modeste en France.

Cet accroissement s’est opéré dans des structures demeurées inchangées. La natalité reste élevée malgré un essai de contrôle des naissances, mais le taux de mortalité bien que toujours haut, a légèrement baissé : la dernière grande crise de mortalité (épidémie jointe à une disette) a eu lieu à Marseille en 1720.

– un accroissement des rendements agricoles : la production en Europe permet de nourrir l’accroissement de la population. Les progrès en technique agricole se sont développés très lentement.

– un essor de la production industrielle, avec le développement des manufactures. Une grande production industrielle apparaît, notamment dans le textile. Ce n’est toutefois pas une révolution industrielle, car la production reste manuelle, et l’outillage reste souvent la propriété du producteur.

Une fracture apparaît entre capital et travail : la production est aux mains de marchands-fabricants qui fournissent la matière première au producteur, récupèrent le produit fini contre un prix de façon (» salaire), et le vendent sur le marché national ou international. En France, ce système proto-industriel se développe surtout dans les campagnes. En Europe, la ruralisation du travail industriel se développe.

La révolution industrielle commence en Angleterre (fin XVIIIème), puis en France à partir de 1815 : les méthodes de production changent radicalement, avec le passage de la production manuelle au machinisme grâce aux techniques découvertes par les anglais. « L’usine » concentre en un même lieu un nombre important de moyens de production (machines à vapeur ; machines-outils) et les travailleurs nécessaires à leur utilisation. Une séparation radicale existe entre le capital (entrepreneurs capitalistes propriétaires de l’usine) et le travail (ceux qui vendent leurs forces de travail contre un salaire). La révolution industrielle est un processus long qui s’étend tout au long du XIXème en France.

En Angleterre, les industries textiles et métallurgiques en bénéficient rapidement. En France, à la veille de la révolution, on a quelques réalisation à cet égard : l’établissement métallurgique du Creusot (1785) ; en Lorraine, les mines de houille d’Anzin et les forges d’Hayange en Lorraine.

L’essor du commerce intérieur et extérieur date du XVIIIème : on améliore les voies de communications pour intensifier les échanges économiques ; en Angleterre, des canaux sont creusés tandis que la France mise surtout sur l’amélioration du réseau routier grâce à la création en 1738 de la Corvée Royale (impôt en nature = charge d’intérêt public). Au XVIIIème, les techniques de navigation s’améliorent grâce au sextant (calcul des latitudes) et au premier chronomètre perfectionné (calcul des longitudes).