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Les origines du parlementarisme.

· En Grande Bretagne.

Le parlementarisme est né au 18ème siècle. En 1688, le Bill of Rights marque un moment de déclin de l’autorité royale avec une réévaluation des prérogatives du Parlement. A partir de ce moment, le rôle du roi est limité à l’exécution des lois avec un droit d’intervention dans le domaine législatif (droit de veto et droit de dissolution de la chambre des communes).

L’évolution sera rapide au 18ème et plusieurs institutions vont se dégager dans la pratique :

* le PM : en 1701, la couronne échoit à un prince allemand, Georges 1er, qui ne s’intéresse pas à l’Angleterre, n’assiste pas aux réunions des ministres, mais entretient une relation avec un ministre pour se tenir informé des affaires de l’état. Ce ministre prend un rôle prépondérant au sein de l’état.

* la responsabilité politique : elle a été créée par Walpole (PM de 1721 à 1742) sur la base de la responsabilité pénale. En 1782, quand le PM North démissionne, tout son gouvernement démissionne en même temps : naissance de la responsabilité collective et de la solidarité ministérielle.

* le droit de dissolution qui existait déjà va être utilisé par le roi comme une arme politique.

Ce régime n’est pas né d’une doctrine préconçue.

· Généralisation sur les origines de ce régime.

Sa naissance a toujours coïncidé avec une période de déclin du pouvoir royal, due à la noblesse et à la grande bourgeoisie libérale.

Il s’est établi progressivement à travers la pratique institutionnelle de vieux états européens.

Celui qui apparaît au 18ème siècle se caractérise par deux traits :       – il est dualiste = le chef d’état conserve un pouvoir de décision essentiel et pourtant il est irresponsable. Le gouvernement conduit la politique de la nation et est doublement responsable devant le roi et le parlement.

– il existe une séparation souple et équilibrée des pouvoirs = le roi a un droit d’initiative et de veto alors que le parlement contrôle la politique du gouvernement. Chaque pouvoir dispose donc d’une arme permettant de faire pression sur l’autre.

Plus aucun régime n’est comme celui là : le plus proche est celui de la Cinquième République en France, mais l’élection du président au SUD en fait un régime semi-présidentiel. Il a été abandonné car le problème de ce régime vient de la double responsabilité du gouvernement. L’évolution s’est faite vers des régimes parlementaires monistes.

L’évolution du régime parlementaire.

· Le régime parlementaire moniste.

On y observe un effacement du chef de l’état. On peut le caractériser de deux façons, soit que l’exécutif est dirigé par le gouvernement (le chef d’état n’a plus que des fonctions symboliques, de représentation), soit que le gouvernement et le parlement entretiennent des rapports beaucoup plus étroits (fusion des pouvoirs qui se traduit par la domination de l’exécutif).

· Les régimes parlementaires biparti et multiparti.

Le régime de type anglo-saxon (GB, Australie, Canada, Suède,…) : deux grands partis = majorité stable au gouvernement avec une alternance régulière au pouvoir.

Le régime de type latin (France de 1875 à 1958, Italie, Belgique, Espagne,…) : moins grande cohérence dans le mode de fonctionnement car le multipartisme va perturber la majorité au pouvoir. Le choix du PM y résulte de combinaisons parlementaires.

· La rationalisation.

L’exemple parfait est le régime allemand. On a cherché à rationaliser les rapports entre l’exécutif et le législatif pour que le régime parlementaire fonctionne de manière plus efficace.

Techniques utilisées pour rationaliser :      – éviter que le gouvernement ne soit constamment freiner dans son action par les parlementaires : maîtrise de l’ordre du jour, vote bloqué,…

– donner au gouvernement la majorité la plus large qui soit au parlement afin qu’il bénéficie d’une majorité parlementaire : présentation du PM devant le parlement afin qu’il y expose son programme.

– rendre plus difficile la mise en œuvre de la responsabilité politique du gouvernement afin de le rendre plus stable : alourdir la majorité requise, nécessité de désigner un successeur en destituant le ministre actuel,…

Cet ensemble de techniques est apparu après 1945 et les échecs des constitutions de Weimar en Allemagne et de la Troisième et Quatrième République en France. La rationalisation n’a pas toujours été efficace, ce qui a donné de l’importance au régime des partis = ce sont eux qui ont le pouvoir, car quand un parti a la majorité absolue, il concentre les pouvoirs.

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Le régime parlementaire
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