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Théorie générale des biens : les choses et les hommes

Un homme peut avoir sur une chose, des pouvoirs de droit (il faut montrer une emprise qu’il peut avoir sur une chose et qui coïncide avec ce que le droit reconnaît) ou de fait :(c’est ce qui apparaît).


  • Les pouvoirs de fait sur une chose

    Il s’agit de l’emprise qu’une personne peut avoir sur une chose, mais pas en vertu d’un droit. Le pouvoir de fait est ce que je vois en tant qu’observateur extérieur. […]

  • Les pouvoirs de droit sur une chose

    Chapitre 1 : La propriété : l’appropriation exclusive. La propriété est le droit réel par excellence. Selon l’article 544 du code civil, « la propriété est le droit de jouir et […]