L’articulation des différents fondements

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Partage cette page avec tes amis Section 1 : La nature de l’évolution du droit de la responsabilité. §1 : La typologie des mécanismes évolutifs. A/ Les figures géométriques de l’évolution. L’approche fondée sur la ligne du temps : – le fondement subjectif de la responsabilité au XIXème. – le fondement objectif de la responsabilité au XXème. Le balancier Hégélien : la thèse avance vers l’antithèse puis revient en synthèse qui devient la thèse… Le passage de la faute (thèse) au risque (antithèse) : la synthèse est la garantie. Les ramifications successives : la responsabilité pour fautes était le droit commun puis la responsabilité sans faute s’en est détachée, et

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Les fondements de la responsabilité

Partage cette page avec tes amisShare on FacebookTweet about this on TwitterDigg thisShare on RedditShare on Google+Share on StumbleUponShare on TumblrEmail this to someone

Partage cette page avec tes amisPendant longtemps, la quête du fondement de la responsabilité a consisté à trouver le fondement qui explique les 3 régimes de responsabilité civile = les responsabilités du fait personnel, du fait des choses, et du fait d’autrui. Chaque nouveau fondement avait la prétention de devenir l’unique et totale explication, mais en fait, chaque nouvelle proposition s’est superposée à celles déjà existantes. <!–break–> Section 1 : La responsabilité fondée sur la faute. §1 : Le fondement traditionnel et subjectif de la faute. La responsabilité délictuelle supposait en principe une faute de la part de celui sur qui on voulait faire peser la responsabilité. La responsabilité pour

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La notion de responsabilité

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Partage cette page avec tes amisSection 1 : L’approche sémantique. §1 : L’évolution des termes « responsable » et « responsabilité ». A/ L’origine étymologique. Les deux mots viennent du latin RESPONDEN (répondre). Dans cette idée de réponse, il y a l’idée de se tenir garant du cours des événements à venir. Dans un sens plus large, répondre est donner une réponse à n’importe quelle question au cours d’un dialogue. Il n’y a donc pas d’idée de faute, ni de fait de celui tenu de répondre. B/ L’évolution historique. 1) L’apparition première du terme « responsable ». Les premières traces du mot RESPONSABILIS apparaissent à partir de 1300, puis dans les dictionnaires de langue française :

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