Catégories

Les notions générales


  • L’articulation des différents fondements

    Section 1 : La nature de l’évolution du droit de la responsabilité. §1 : La typologie des mécanismes évolutifs. A/ Les figures géométriques de l’évolution. L’approche fondée sur la ligne…

  • Les fondements de la responsabilité

    Pendant longtemps, la quête du fondement de la responsabilité a consisté à trouver le fondement qui explique les 3 régimes de responsabilité civile = les responsabilités du fait personnel, du…

  • La notion de responsabilité

    Section 1 : L’approche sémantique. §1 : L’évolution des termes « responsable » et « responsabilité ». A/ L’origine étymologique. Les deux mots viennent du latin RESPONDEN (répondre). Dans cette idée de réponse, il…