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A/ La doctrine commercialiste.

Elle naît en Italie au XVIIème, même si l’Italie n’occupe plus la place prépondérante qu’elle avait en droit commercial. Stracca (XVIème) a réuni le droit des marchands dans une étude unique. Casaregis (XVIIIème) en a dégagé les principes fondamentaux. L’influence de ces auteurs a été importante en Hollande, Allemagne, France et surtout en Angleterre bien que le droit romain n’y était pas reçu.

La doctrine française est moins élaborée, surtout en droit commercial. Elle commente l’ordonnance de Colbert : le « parfait négociant » de J.Savary (XVIIème). Boutaric écrit en 1743 une explication de l’œuvre de Louis XIV concernant le commerce. En 1755, Jousse écrit un commentaire de l’ordonnance de 1673. Pothier écrira un traité du droit des sociétés (1674), puis, un traité du droit de change. La doctrine restera toujours moins abondante qu’en droit civil, le droit des affaires étant perçu comme un droit des praticiens.

B/ L’influence des praticiens.

a_ L’influence des juridictions consulaires.

Ces juridictions ont souvent dus en appeler au roi pour résister face aux Parlements, notamment pour défendre leurs compétences : par le biais de mémoire, elles lui posaient des questions relatives à l’interprétation des textes ou à la définition de certains usages du commerce. Elles correspondaient avec le contrôleur général des finances pour obtenir des éclaircissements ou la défense de leurs compétences.

b_ Les actes de la pratique.

Pendant l’Ancien Régime, beaucoup de formulaires d’actes ont été élaborés pour le droit des affaires. Certains d’entre eux sont parvenus sous la forme de recueils pratiques à l’usage des commerçants. Dans le « parfait négociant » de J.Savary, on trouve des formulaires d’actes notamment de société de personnes ou des modèles de lettres de change. Les notaires ont beaucoup influencé la rédaction des actes de la société.

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L’œuvre de la doctrine et des traditions
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