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Les libertés de l’esprit


  • La liberté d’information et de communication

    Article 11 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (DDHC): la liberté de communication, de pensée et d’opinion est l’un des droits les plus précieux de l’Homme. […]

  • La liberté de l’enseignement

    Aucun texte national n’en fait état : CC, 23/11/1977 lui a conféré valeur constitutionnelle (Principes fondamentaux reconnus par les lois de la République (PFRLR) ). Il a réaffirmé sa position […]

  • La liberté religieuse

    Les Fondements La liberté religieuse est consacrée par la DDHC (art.10), le préambule de 1946, la constitution de 1958 (art.2), la DUDH (art.18), et la CEDH (art.9). Elle inclut la […]

  • La liberté d’opinion

    Elle va de paire avec la liberté d’expression : la liberté d’opinion est le droit de choisir sa vérité dans le secret de sa personne ; la liberté d’expression est […]