Les Droits de l’Homme et les libertés publiques dans les constitutions post-révolutionnaires françaises

Partage cette page avec tes amisShare on FacebookTweet about this on TwitterDigg thisShare on RedditShare on Google+Share on StumbleUponShare on TumblrEmail this to someone

Partage cette page avec tes amis Après 1795, les constitutions se bornent à rappeler dans leurs textes les principes proclamés en 1789 sans les enrichir, ni revenir sur leurs fondements, même si ces principes n’étaient pas respectés dans les faits ou les textes. Les libertés publiques et Droits de l’Homme ne ressusciteront alors qu’en 1848. §1 : Le préambule et la constitution du 4/11/1848. L’assemblée élue après les journées révolutionnaires de juin 1848, est chargée de préparer une nouvelle constitution (IInde République) qu’elle fera précéder d’un préambule définissant la philosophie du régime. · Le chapitre 2 énonce des droits des citoyens reconnus par la République comme étant supérieurs et antérieurs

Partage cette page avec tes amisShare on FacebookTweet about this on TwitterDigg thisShare on RedditShare on Google+Share on StumbleUponShare on TumblrEmail this to someone

DH et libertés publiques dans les déclarations révolutionnaires françaises

Partage cette page avec tes amisShare on FacebookTweet about this on TwitterDigg thisShare on RedditShare on Google+Share on StumbleUponShare on TumblrEmail this to someone

Partage cette page avec tes amis· La DDHC du 26/8/1789 est considérée comme l’acte officiel de naissance des libertés publiques. Elle est placée en tête de la constitution de 1791, qui la garantie. · La déclaration girondine de 2/1793. La constitution de 1793 (jamais appliquée) la comprend. · La déclaration montagnarde de 6/1793 (35 art. ; jamais appliquée). · La déclaration de l’an III, précédant la constitution du 5 fructidore an III (8/1795). Þ Elles se différencient surtout sur le ton : celle de 1789 est enthousiaste ; celles de 1793 sont empreintes de combat (résistance à l’oppression, insurrection) ; la prudence ressort de celle de 1795 (droits et devoirs

Partage cette page avec tes amisShare on FacebookTweet about this on TwitterDigg thisShare on RedditShare on Google+Share on StumbleUponShare on TumblrEmail this to someone