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Origine historique en France.

Il est né en France à la fin du 18ème dans la philosophie politique puis dans les assemblées de la révolution. Son origine doit être recherchée dans les travaux de J.J. Rousseau, dans lesquelles le pouvoir politique appartenant au peuple ne peut être délégué et doit être exercé directement par le peuple.

A partir de 1792, la France connaît un régime d’assemblée, avec la Convention Nationale qui détient dans les fait les pouvoirs normatifs, de contrôle, de nomination, et judiciaires. L’exécutif finira par ne plus exister en tant qu’organe politique, car les ministres seront  nommés et révoqués par la Convention, et auront pour seule mission l’exécution des ordres de la Convention. La constitution montagnarde de 1793 est la seule constitution d’assemblée que la France ait connue, même si elle ne sera jamais appliquée.

La Quatrième République n’était pas loin de se transformer en régime d’assemblée car la chambre des députés s’était assujettie le gouvernement.

Les principes.

Dans un sens strict, le régime d’assemblée est un système dans lequel l’exécutif est totalement subordonné au législatif, mais avec une séparation des fonctions qui continue d’exister. C’est donc toujours un régime monocaméral (une seule chambre existe ou une seule chambre a de l’importance) ; l’exécutif, qui est un organe collégial dont les membres sont désignés et révoqués par l’assemblée, ne peut pas engager lui-même sa responsabilité devant l’assemblée, et ne peut pas la dissoudre ; l’assemblée a le droit d’annuler les décisions de l’exécutif.

Dans un sens ordinaire, mais impropre, il s’agit d’un régime où le Parlement a progressivement conquis une place déterminante, suite à une détérioration du système parlementaire en place. (exemple de la Troisième République en France).

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Le régime d’assemblée
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