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La typologie fondée sur l’origine des gouvernants

· la distinction régime autocratique / régime démocratique.

Régime autocratique = le choix des gouvernants n’appartient pas aux gouvernés. Recrutement par la force, l’hérédité, l’argent, …

Régime démocratique = les gouvernants sont désignés par les gouvernés.

· l’évolution de ces types de régime.

Au 19ème, développement des régimes démocratiques (instauration provisoire du suffrage universel, disparition des monarchies absolues, …)

Au 20ème, résurrection des régimes autocratiques (All, It, Jap, Esp, Port, …) et apparition de nouvelles formes de démocratie (gouvernants sont élus, mais souveraineté appartient à un organe) dans les pays de l’Est.
Ces deux évolution se sont effondrées rapidement.

La typologie fondée sur les relations entre les pouvoirs

· Le principe de la séparation des pouvoirs.

Les fonctions de l’état sont réparties en trois groupes = le législatif, l’exécutif, le judiciaire. Elles sont chacune exercées par un organe différent, indépendants les uns des autres = le parlement, le chef d’état et son gouvernement, les tribunaux. Cette théorie a été exposée au 17ème par Locke et au 18ème par Montesquieu.

· La classification des régimes.

* Régime de séparation stricte des pouvoirs : le régime présidentiel. (USA depuis 1787).

Principe d’une séparation organique et fonctionnelle des deux pouvoirs = chaque pouvoir est exercé par un organe distinct et indépendant.

3 caractéristiques :  – le chef d’état est élu par le peuple = équilibre avec le législatif (même légitimité).

– irresponsabilité des ministres devant le parlement, mais responsabilité devant le président.

– absence de droit de dissolution du parlement.

Législatif et exécutif doivent donc cohabiter jusqu’au terme de leurs mandats.

Séparation stricte  – absolue : les deux pouvoirs n’ont aucun moyen d’action (crises réglées par la force).

– limitée : chaque pouvoir a quelques moyens de pression, voire des possibilités d’empêcher.

* Régime de séparation souple des pouvoirs : le régime parlementaire. Né en GB au 18ème puis exporté. Principe de séparation organique et de collaboration fonctionnelle entre le chef de l’état et le parlement par le biais du gouvernement.

Caractéristiques :  – existence d’un parlement, composé le plus souvent de deux chambres = une chambre basse (élue au SUD) et une chambre haute qui représente les états ou les collectivités (élue au SUI, ou nommée)

– bicéphalisme de l’exécutif avec le chef d’état (politiquement irresponsable, élu au SUI) et le gouvernement (ministres et Premier Ministre, politiquement responsable devant le parlement)

Régime parlementaire dualiste : le gouvernement est responsable devant le président et le parlement.

Régime parlementaire moniste : le gouvernement est responsable devant le parlement uniquement.

– collaboration fonctionnelle des pouvoirs :  chaque organe exerce un pouvoir déterminé mais participe aussi dans une certaine mesure à l’exercice de la fonction confiée à l’autre.

– les différents organes constitutionnels ont des moyens d’action réciproques qui réalisent entre eux un certain équilibre. Le parlement peut ainsi mettre en jeu la responsabilité politique du gouvernement (et l’obliger à démissionner) et l’exécutif peut dissoudre la chambre basse du parlement.

* Régime de confusion des pouvoirs = régime d’assemblée et régime dictatorial.

2 variantes :    – confusion absolue = un seul et même organe concentre toutes les fonctions institutionnelles.

– confusion limitée = plusieurs organes exercent les pouvoirs mais ils sont étroitement subordonnés à l’un d’entre eux.

Classification a une valeur relative car certains régimes sont mixtes : mélange d’éléments de différents types de régime. Ex : la France est un régime parlementaire avec des éléments de régime présidentiel.

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La typologie des régimes politiques
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